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Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Ma Commune
  3. Les arrêtés municipaux

A2023_001 Arrêté temporaire de circulation - Chemin des Vignes du lundi 9 au vendredi 20 janvier 2023

 

A2023_002 Arrêté temporaire de circulation - Chemin des Vignes et des Agals du mercredi 11 au vendredi 20 janvier 2023

 

A2023_003 Organisation de tirs aux pigeons de ville du 16 janvier au 14 avril 2023

 

A2023_004 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement - Rue Toulouse Lautrec le 4 février 2023

 

A2023_005 Arrêté d'interdiction d'utilisation des terrains de sport du 19 au 25 janvier 2023

 

A2023_006 Arrêté temporaire de circulation - Rue Saintonge - du 30 janvier au 10 février 2023

 

A2023_007 Arrêté temporaire de voirie - Rue du Théron - du 24 au 31 janvier 2023

 

A2023-008 Organisation de battues du 06 février au 30 avril 2023

A2023_009 Arrêté temporaire de voirie - Rue de Viviers les Montagnes le 28 janvier 2023

A2023_011 Arrêté d'interdiction d'utilisation des terrains de sport complexe du Levezou - du jeudi 26 janvier au dimanche 26 janvier 2023

 

A2023-013 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement Rue Toulouse Lautrec le 23 février 2023

 

A 2023-014 - Arrêté de circulation 2 Rue du Four

 

A2023_015 Arrêté temporaire de circulation Route du Château du 24 au 25 février 2023

 

A 2023-016 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement 44 Rue Toulouse-Lautrec

 

A 2023-017 Arrêté temporaire de circulation - 11 Chemin du Ramié

 

A2023_018 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme CASTAGNE 4éme adjointe

A2023-020 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement pour le samedi 11 mars, Rue Toulouse-Lautrec

A2023-021 Arrêté temporaire de circulation - Hameau de la mouline - du 20 au 31 mars

A2023-022 Arrêté temporaire de circulation - Chemin des Hérissous - du 20 au 30 Mars

A2023-023 Arrêté temporaire de circulation - Allée du Barbié - du 13 au 24 Mars

A2023-024 Arrêté réglementant les marchés de Saïx.pdf

A2023-025 Arrêté temporaire de circulation - Route de Sendrone - du 27 mars au 14 avril 2023

A2023-026 Arrêté temporaire portant permission de Stationnement - 15 Rue du Théron - du 15 mars au 12 mai 2023

A2023-027 Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un vide grenier - lundi 1er mai

A2023-028 Arrêté temporaire de circulation - lundi 1er mai

A2023-029 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement - n°11 bis Rue des Étangs

A2023-030 Arrêté de débit de boissons temporaires - Salle Elie Castelle - 25 mars 2023

A2023-031 Arrêté d'occupation du domaine public règlementation du stationnement et de la circulation

A2023-032 Arrêté temporaire de circulation - Route du Pioch

A2023-033 Arrêté temporaire de circulation - Allée de Boussac

A2023-034 Arrêté temporaire de circulation - Chemin du Mercadel Bas

A2023-035 Arrêté temporaire de circulation - Route du Vacan

A2023-036 Arrêté de circulation - Chemin des Héronnières

A2023-037 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement

A 2023-038 Arrêté temporaire de circulation VEOLIA travaux Route d'En Bel du 17 au 21 avril 2023

A 2023-039 Arrêté temporaire de circulation Travaux Veolia Route des Chênes du 17 au 21 avril 2023

A 2023-040 Arrêté temporaire de circulation Travaux RD n° 50 du 24 avril au 5 mai 2023

A 2023-041 Arrêté interdisant l'accès aux piétons feux d'artifice Dicosa 13 mai 2023

A 2023_042 Arrêté de débit de boissons temporaires Les Pétanqueurs les 19 et 20 avril 2023

A2023_046 Arrêté interdisant la réalisation de travaux EURL Carpe Diem

A 2023_047 Arrêté réglementant l'accès espace de loisirs les étangs 21042023

A2023-047bis Arrêté d'interdiction de stationnement-  du 20 au 24 avril

A2023-049 Arrêté temporaire de circulation - du 09 au 19 mai

A2023-050 Arrêté temporaire de circulation - du 09 au 19 mai

A2023-51 Arrêté de circulation pour la fête de la musique - le 21 juin

A2023-052 Arrêté temporaire de circulaire et d'interdiction de stationner - du 10 au 12 juillet

A2023-53 Arrêté temporaire de circulation - le 05 mai - rond point des amoureux

A2023_054 Arrêté temporaire de circulation Travaux Rue St Luc SPIE du 05 au 11 mai 2023

A2023-55 Arrêté de circulation pour la cérémonie du 08 mai - Square de la liberté

A2023_056 Arrêté temporaire de circulation travaux PN95 du jeudi 11 mai au vendredi 12 mai 2023

A2023-057 Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un vide grenier - Avenue du commerce et de l'artisanat

A2023-058 Arrêté temporaire de circulation - Avenue du commerce et de l'artisanat

A2023-059 Arrêté temporaire de circulation- chemin des mignonnades

A2023-061 Arrêté temporaire de circulation - Boulevard Mendes France

A2023_062 Arrêté portant autorisation de stationnement en vue de l'exploitation d'un taxi n°2

A2023-063 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement - N° 16 Rue du Théron

A2023_065 Arrêté portant délégation de signature à Mme ARNAUD, responsable du service ADS

A2023_066 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement Terrasse Vival

A2023-067 Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un vide grenier - dimanche 11 juin, de 06h00 à 20h00

A2023-068 Arrêté temporaire de circulation - dimanche 11 juin 2023, de 06h00 à 20h00

A2023-069 Arrêté temporaire de circulation - du 08 au 16 juin - Chemin des Chênes

A2023-070 Arrêté temporaire de circulation - Square de la Liberté, Place Jean-Jaurès, Rue Toulouse-Lautrec

A2023-071 Arrêté temporaire de voirie portant permis de stationnement - 2 Rue Toulouse-Lautrec

A2023-072 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement

A 2023-073 Arrêté de circulation - caravane des sports

A 2023-074 Arrêté temporaire de circulation RESOLOGY- RD 50

A 2023-075 Arrêté temporaire de circulation - VEOLIA

A2023-076 Arrêté de voirie portant permission de stationnement - SPIE

A2023-077 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement

A2023-078 Autorisation d'occupation du domaine public - règlementation du stationnement et de la circulation

A2023-079 Arrêté d'occupation du domaine public pour la fête de la musique - Halle du Rivet

A2023-080 Arrêté temporaire de circulation - MAILLET TP

A 2023-081 Arrêté modificatif N°11 de l'arrêté général de circulation du 25-10-2014

A2023-082 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement - Marché gourmand

A2023-083 Arrêté temporaire de circulation - Marché gourmand

A2023-084 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement - Marché gourmand 25 Août

A 2023-086 Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour l'organisation de la fête de Saïx

A 2023-087 Arrêté de débit de boisson temporaire

A2023-088 Arrêté de débit de boisson - Les pétanqueurs Saïxols - 08-09 juillet

A2023-089 Arrêté autorisation le stationnement en vue de l'exploitation d'un taxi

A2023-090 Autorisation d'occupation du domaine public - Règlementation du stationnement et de la circulation

A2023-091 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement - Place d'Occitanie - du 2 au 13 octobre

A2023-092 Arrêté temporaire de circulation - du 2 au 13 octobre

A2023-093 Arrêté de débit de boisson temporaires - les pétanqueurs

A2023-094 Arrêté temporaire de circulation - Route du Pioch

A 2023-097 Arrêté de circulation SEVIGNE TP

A 2023-098 Arrêté de circulation VIDEO JOOS BOUYGUES

A 2023-099 Arrêté de voirie portant permission stationnement DE OLIVEIRA

A2023-101 Arrêté d'interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique

A2023-102 Autorisation d'occupation du domaine public Rassemblement automobiles sportives

A2023_103 Arrêté temporaire de circulation Marché gourmand Place du Rivet du 25 août 2023

A2023_104 Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et circulation Spectacle de marionnettes du 24 au 26 août 2023

A2023_109 Arrêté temporaire de voirie Elagage arbres Place Jean Jaurès du 28 août au 31 octobre 2023

A2023_110 Arrêté d'interdiction d'utilisation des terrains de sport du 23 au 25 août 2023

A2023_111 Arrêté de voirie remplacement des lanternes par des leds SPIE BATIGNOLLES

A2023_112 Arrêté portant règlement intérieur des city stades de la commune

A2023-113 Arrêté temporaire de circulation - La Crémade

A2023-114 Arrêté temporaire de circulation - chemin dom pacifique tixier

A2023-115 Arrêté temporaire de circulation - Place du Rivet

A2023-116 Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour la retranscription de match de la Coupe du Monde de Rugby

A2023-117 Arrêté de débit de boisson temporaire

A2023-118 Arrêté temporaire de circulation - impasse des garennes

A2023-119 Arrêté temporaire de circulation - Route de Navès

A2023-120 Arrêté de circulation - base de loisirs

A2023-121 Arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public - Base de loisirs

A2023-122 Arrêté d'interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique

A2023-123 Arrêté temporaire de circulation - Villegly

A2023-124 Arrêté temporaire de circulation - Chemin des Amoureux

A2023-125 Accueil du cirque Cornero sur l'espace vert au niveau de l'impasse des écoles - du 09 au 16 octobre

A2023-126 Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un vide grenier

A2023-127 Arrêté temporaire de circulation - Avenue du commerce et de l'artisanat le 15-10

A2023-128 Arrêté de débit de boissons temporaires

A2023-129 Arrêté temporaire de circulation - Place du Rivet du 09 au 27-10

A2023-130 Arrêté de voirie portant permission de voirie

A2023-131 Organisation de battues - les chasseurs saïxols

A2023-132 Arrêté temporaire de voirie portant permission de stationnement - 21 Rue de Viviers les Montagnes

A2023-133 Arrêté temporaire de circulation Mairie Ch amoureux

A2023-134 Arrêté  temporaire de circulation RUFFEL 11bis chemin des chênes

A2023-135 Arrêté de voirie portant permission de voirie RUFFEL 11bis chemin des chênes

A2023-136 Arrêté de voirie portant permission de stationnement - square de la liberté

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