Coordonnées

Mairie de Saïx
2, place Jean Jaures
81710 SAÏX

Téléphone : 05.63.74.71.76
Fax : 05.63.71.10.74
Courriel : mairie@ville-saix.fr

Le secrétariat de la Mairie est ouvert au public
du lundi au vendredi,
de 9 h à 12 h et de 16 h à 19 h.

Conseil Municipal du 25 mars 2008

A – désignation des représentants de la commune au sein des EPCI
1. Henri Blanc, Jean-Louis Étienne, Jean-Pierre Belles et Christian Patrice sont élus à l’unanimité délégués titulaires de la commune au sein du Conseil de la communauté de communes Sor et Agout. Maurice Delsalle et Alexandra Enjalby sont élus à l’unanimité délégués suppléants.
2. Frédéric Chabbert et Edwige Dupré sont élus à l’unanimité respectivement délégués titulaire et suppléant au sein du Syndicat intercommunal d’études, d’équipement et de gestion informatique.
3. Yves Palaisy, Jean-Louis Étienne, Maribel Carlier, Claudine Charlas, Bertrand Coutanceau et Renée Bonischot sont élus à l’unanimité délégués au sein du Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable de Saïx/Navès.
4. Jean-Pierre Belles et Claudine Charlas sont élus à l’unanimité respectivement délégués titulaire et suppléant au sein du Syndicat mixte de bassin de l’Agout.
5. Fabien Cluzel et Maurice Delsalle sont élus à l’unanimité délégués au sein du Syndicat mixte de création de l’aérodrome de Castres-Mazamet.
6. Jean-Louis Étienne et Edwige Dupré sont élus à l’unanimité délégués au sein du Syndicat intercommunal d’électrification rurale de Soual. Gérard Soriano et Maurice Delsalle sont élus à l’unanimité délégués suppléants.
7. Jean-Louis Étienne et Edwige Dupré sont élus à l’unanimité délégués au sein du Syndicat départemental d’énergie du Tarn
8. Contrat d’assurance avec la MMA : un avenant protection juridique au bénéfice des élus dans l’exercice de leurs fonctions est approuvé à l’unanimité.

B – Désignation des représentants de la commune au sein des commissions
9. Casimir Jimenez, Yves Palaisy et Jean-Louis Étienne sont élus à l’unanimité membres titulaires de la Commission appel d’offres et adjudication. Maribel Carlier, Marie-Josée Fiorret et Thérèse Benazet sont élues à l’unanimité membres suppléants.
10. Thérèse Bénazet est élue à l’unanimité déléguée de la commune au Comité national d’action sociale.
11. Geneviève Dura, Jean-Louis Étienne, Alexandra Enjalby et Michel Thomas sont élus à l’unanimité commissaires titulaires de la Commission communale des impôts directs. Renée Bonischot, Maurice Delsalle, Maribel Carlier et Fabien Cluzel sont élus à l’unanimité commissaires suppléants. Les habitants de la commune seront par ailleurs consultés pour y participer.
12. Geneviève Dura, Thérèse Benazet et Maurice Delsalle sont élus à l’unanimité délégués au sein de la Commission de révision des listes électorales.
13. Maurice Delsalle est élu à l’unanimité conseiller Défense nationale.
14. Dans la perspective de la conduite des projets concernant le pôle Environnement-Cadre de vie, une commission communale placée sous la responsabilité de Jean-Pierre Belles est créée et composée.
15. Dans la perspective de la conduite des projets concernant le pôle Économie-urbanisne, une commission communale placée sous la responsabilité Jean-Louis Étienne est créée et composée.
16. Dans la perspective de la conduite des projets concernant le pôle Social et culturel, une commission communale placée sous la responsabilité de Geneviève Dura est créée et composée.
17. Une commission communale communication est créée et se compose de Frédéric Chabbert Fabien Cluzel, Jean-Pierre Belles, Maribel Carlier et Michel Thomas.
18. Une commission communale du personnel est créée et se compose de Geneviève Dura, Renée Bonischot, Gérard Soriano, Christian Patrice et Michel Thomas
19. Une commission communale des finances est créée et se compose de Christian PATRICE, BONISCHOT Renée, ENJALBY alexandra, COUTANCEAU Bertrand, ETIENNE Jean-Louis.

RESSOURCES HUMAINES
20. Indemnités de fonction du maire Il est décidé à l’unanimité de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire à 21,75 % de l’indice 1015.
21. Indemnités de fonction aux adjoints du maire (6) Il est décidé à l’unanimité de fixer le montant des indemnités à 14 % de l’indice 1015.
22. Indemnités de fonction des conseillers municipaux titulaires de délégation (4) Il est décidé à l’unanimité de fixer le montant des indemnités à 6 % de l’indice 1015.
23. Indemnités de fonction des conseillers municipaux non titulaires de délégation (12) Il est décidé à l’unanimité de fixer le montant des indemnités à 1 % de l’indice 1015.
24. La création d’un emploi fonctionnel de Directeur général des services est adoptée à l’unanimité.
25. Le complément à la délibération du 8 octobre 2002 relatif au régime indemnitaire IAT (Indemnité administration et technicité) est approuvé à l’unanimité.
26. Les servitudes de passage consécutives à la mise en place de canalisations en propriété privée route de Sémalens sont approuvées à l’unanimité. Questions diverses Christian Patrice intervient au sujet de dégradations qui viennent d’être commises dans des vestiaires sur le terrain du Lévezou, et signale qu’il faudra par ailleurs envisager de sanctionner les propriétaires de chiens qui leur font faire leur besoin aux abords des terrains.
La séance est levée à 19h40